Mentions légales


Editeur du site IPRA-LANDRY.com

Propriétaire
IPRA - Institut pour la Promotion et la Recherche sur les Animaux de protection
Adresse
Plaine Fin 8, 2606 Corgémont, Suisse
Tél.
079 326 22 39
Email
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Capital
IPRA est une société au capital de 20'000 CHF
RCS - Siret
APE : CH-073.4.006.401-4

Conditions d'utilisation

Le site, accessible aux noms de domaine ipra-landry.com ou ipra-landry.fr, est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société. L’IPRA ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


Responsable éditorial

Nom
Jean-Marc LANDRY
Domaine
ipra-landry.com par IPRA
Adresse
Plaine Fin 8, 2606 Corgémont, Suisse
Tél.
079 326 22 39
Email
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé...).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’IPRA.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

En cas de prise de contact avec la société IPRA, vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation, s’il y a lieu.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société IPRA à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs (voir sources et mentions spécifiques le cas échéant).

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’IPRA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’IPRA est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf l'autorisation expresse et préalable de l’IPRA.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.


Hébergeur & Webmaster

Hébergement
Les fichiers sources de ce site Internet sont hébergés sur les serveurs MavenHosting. Les noms de domaine ipra-landry.com et ipra-landry.fr sont réservés chez le fournisseur OVH.
Webmaster
La création et la gestion de ce site Internet est effectuée par Gus LYON

Email
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome...

Informations et exclusion

Le webmaster met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ce site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès du webmaster, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le webmaster n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Ce site Internet peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le webmaster ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ce site Internet. Le webmaster ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.